Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut gui?re que du beaucoup a J’ai France
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Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut gui?re que du beaucoup a J’ai France

Mes industriels de l’armement francais n’aiment gui?re ces dossiers.

Vraiment nullement. C’est egalement l’eventualite de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce paraissent des dossiers qui i  la selection les agacent, les irritent et les enervent. ou des trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met l’ensemble de dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient bien un composant americain sous la cure une reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or de nombreux societes francaises et europeennes integrent des composants americains en particulier electroniques, dans maints materiels, tout particulierement dans les domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis aux regles ITAR est votre point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes i  nouveau soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general pour l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand soin au respect du principe de souverainete nationale pose via le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte de plomberie. La majorite de les aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, tel La Tribune l’a revele. Officieusement Afin de abriter des interets d’Israel. “Est-ce une decision une seule administration americaine ou bien du i?tre capable de politique?”, s’interroge 1 Super connaisseur des dossiers. En tout cas, cette decision a Afin de consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est bien une atteinte a la souverainete en France, pourtant l’alliee des Etats-Unis quand il faudrait aller a J’ai baston dans des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des renseignements de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Les Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais

Ce n’est jamais la toute premiere fois que nos Etats-Unis jouent au milieu des nerfs une France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer Notre reglementation ITAR via un dossier francais en Inde, explique-t-on a Notre Tribune. Ils ne l’ont finalement gui?re fera. En revanche, ils ont recemment mis un veto via votre dossier export francais au Qatar. Aussi https://datingmentor.org/fr/sexe-occasionnel/, l’explication d’la defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp vers l’Egypte a de la peine a tenir face a la multiplication des affaires lancees par nos Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation a toutes les Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a la fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). J’ai visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“La question des normes ITAR est tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Les Americains utilisent, Par exemple, ces regles Afin de limiter diverses exportations par des pays pourtant amis, Afin de des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout depend, en fera, du degre de sensibilite des aliments exportes. Le Rafale, comme la totalite des materiels militaires francais, regroupe des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions limite le envoyer en nous en passant. Il ne serait donc aucune l’interet de l’industrie americaine de se priver de cette categorie d’exportations des au cours qu’elles seront realisees par 1 pays qui n’est jamais l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions en general plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale vers la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

C’est pour cela que les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui va etre outre-Atlantique a partir de ce lundi, Afin de regler entre autres le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a jamais ete regle entre des 2 pays avant le depart du chef de l’Etat francais. C’est donc dans le secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que votre dossier est regle ou nullement, assure-t-on de sources concordantes a La Tribune. “on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement ce cadeau a Emmanuel Macron lors de sa propre visite”, estime 1 observateur de ces dossiers sensibles. Neanmoins,, a ce jour, il n’y a jamais non environ certitude absolue.

“il faudra tirer les lecons de cette situation fort penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver eventuellement face a d’autres clients”, explique-t-on dans l’Etat a La Tribune.

Que veut J’ai France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis diverses annees 1 discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a Notre Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite que l’on puisse progresser vers une moindre dependance vis-a-vis de ces composants qui relevent en legislation ITAR”. Et d’ajouter sur les dossiers en cours que “la France tient et tiendra ses engagements. Au sein des cas ou ca s’avererait important, nous prendrions nos mesures pour honorer les contrats ayant ete passes”. Plus facile a penser qu’a faire. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser et ce n’est pas gratuit, rappelle-t-on a J’ai Tribune. Notre ministre en convient elle-meme : “il faudrait etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis nullement sure qu’on puisse s’immuniser completement de votre reglementation”. Pourquoi? “c’est tres complexe de se passer de composants electroniques d’origine americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France travaille a desITARiser ses materiels. Selon des informations, des groupes de travail interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes jamais inertes en la matii?re”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, ainsi, Quelques ont deja retourne des mesures pour resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais vous devez des investissements en ce sens”. Pourquoi pas, au domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un certain temps des actions de fond avec des investissements significatifs pour recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques de la liste ITAR ou de la liste EAR (Export Administration Regulations).

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